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Statuts Association Team TranKilou

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Statuts Association Team TranKilou

Messagepar =[TTK]= Memphis007 » sam. 4 juil. 2015, 19:13

STATUTS ASSOCIATION TEAM TRANKILOU


ARTICLE 1 – Dénomination de l’Association

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er
juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Team Trankilou (sigle : =[TTK]=)

Sa durée est illimitée.

Elle est ouverte à toute personne majeure possédant une connexion internet, et à toute personne mineure avec accord parental.

L’Association est ouverte sans restriction de sexe dans le respect des convictions individuelles et dans l’indépendance à l’égard des partis politiques et des regroupements confessionnels.

Tout prosélytisme politique ou religieux est interdit en son sein, ses représentants étant de ce fait tenus au devoir de réserve dans le cadre de leur mandat.


ARTICLE 2 – But de l’Association

Cette association a pour objet principal de proposer à ses membres une structure leur permettant de pratiquer ensemble les jeux vidéo de la série ARMA développés par Bohemia Interactive Studio (BIS) sur Internet et en réseau.

L’Association organisera également, au besoin, les activités ayant pour but de resserrer les liens amicaux entre les membres de l’Association.


ARTICLE 3 – Siège social

Le siège social est fixé à 8bis rue de Villemer, 89400 BASSOU. Il pourra être transféré
par simple décision du conseil d’administration.


ARTICLE 4 – Moyens

Pour réaliser son but, l’Association souhaite se doter des moyens suivants:

• La location ou achat de serveurs informatiques,
• La location de connexion(s) internet, de bande passante et/ou d’emplacement(s) en salles d’hébergement spécialisées pour y mettre en place les serveurs,
• Un ou des serveurs de jeux en ligne, sur lesquels les membres pourront accéder avec des avantages liés à leur statut dans l’Association
• Un système d’audio –conférence par Internet,
• Un ou des sites et forums internet pour gérer l’Association, communiquer entre membres et avec toute la communauté des joueurs vidéo,
• La création d’évènements autour du jeu vidéo, comme des rassemblements et/ou compétitions de joueurs,
• Tout autre moyen en rapport avec le but de l’Association.


ARTICLE 5 – Composition

L’Association se compose de:
1. Membres ‘Privilèges’
2. Membres ‘Bienfaiteurs’
3. Membres ‘Adhérents’



ARTICLE 6 – Admission

L’adhésion à l’Association est conditionnée par l’agrément du conseil d’administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées après une période d’essai, celle-ci ayant une durée minimale de 30 jours.


ARTICLE 7 – Membres – Cotisations

Sont membres dits ‘Adhérents’ les personnes ayant payé une cotisation dont le montant annuel est fixé par le règlement intérieur, après avoir effectué leur période d’essai.

Sont membres dits ‘Privilèges’ ceux qui ont été désignés comme tels par le conseil d’administration en raison par exemple des services qu’ils ont rendus à l’Association. Ils peuvent être dispensés de cotisation.

Sont membres dits ‘Bienfaiteurs’ ceux qui ont été désignés comme tels par le conseil
d’administration de par leur aide financière et/ou matérielle.

Les membres ‘Adhérents’, les membres ‘Privilèges’ et les membres ‘Bienfaiteurs’
bénéficient de services définis par le Conseil.


ARTICLE 8 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

• la démission,
• le décès,
• le non-paiement de la cotisation après un rappel,
• la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave

Les modalités de la radiation, les recours du membre ainsi que les motifs graves sont précisés dans le règlement intérieur et fixés par le conseil d’administration.


ARTICLE 9 – Ressources

Les ressources de l’Association comprennent :

• Le montant des cotisations,
• Les subventions de l’Union Européenne, de l’Etat, des régions, des départements et des communes,
• Les donations éventuelles de la part de particuliers ou d’entreprises,
• Les possibles moyens publicitaires présents sur l’ensemble de notre présence internet,
• Les ventes potentielles réalisées par l’intermédiaire d’une boutique en ligne,
• Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.


ARTICLE 10 – Assemblée Générale ordinaire

L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association à quelque titre qu’ils soient.

Elle se réunit chaque année à une date fixée par le conseil d’administration.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués via courriel avec avis de remise par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’Association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’Assemblée.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (les modalités de représentation d’un membre absent sont fixées par le règlement intérieur).

Toutes les délibérations sont prises à la majorité exprimée par le biais d’un système audio-
conférence. Un nombre minimal de membres présents et représentés, correspondant à
50% de l’effectif total de l’association, est nécessaire à la validité d’une décision.

Les décisions des Assemblées Générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou
représentés.


ARTICLE 11 – Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut
convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts, radiation d’un membre ou la dissolution de l’Association.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale ordinaire. Les
délibérations sont prises à la majorité des membres présents et représentés.


ARTICLE 12 – Conseil d’Administration

L’Association est dirigée par un Conseil composé de membres désignés par l’assemblée générale pour 1 an.

Les membres sont rééligibles.

En cas d’absence, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement des membres. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres un Secrétaire et un Trésorier, et s’il y a lieu, un Vice Président, un Secrétaire Adjoint et un Trésorier Adjoint.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les trois mois, sur
convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est
prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera
considéré comme démissionnaire.


ARTICLE 13 – Le Bureau

Le Bureau assure le bon fonctionnement de l’Association sous le contrôle du Conseil dont il prépare les réunions.

Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et conclut tout accord
sous réserve des autorisations qu’il doit obtenir du Conseil dans les cas prévus aux présents
statuts. Il a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toute administration, notamment en matière fiscale, et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.

Il agit en justice au nom de l’Association tant en demande, avec l’autorisation du Conseil
lorsqu’il n’y a pas urgence, qu’en défense.

Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

En cas d’empêchement, le Président est remplacé par le vice-président et à défaut par le trésorier.

Le Président peut accorder des délégations partielles et temporaires de ses pouvoirs sous réserve d’en informer le Trésorier.

Le Secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l’Assemblée Générale et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d’empêchement, il est remplacé par le secrétaire adjoint et à défaut le président.

Le Secrétaire veillera à ce que les comptes-rendus des Assemblées Générales soient disponibles en ligne.

Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de
l’Association. Il perçoit toute recette ; il effectue tout paiement sous réserve de
l’autorisation du Président dans les cas éventuellement prévus par le Conseil.

En cas d’empêchement, le Trésorier est remplacé par le Président.

Vis-à-vis des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier, ou toute autre
personne désignée par le Président avec l’accord du Conseil d’Administration, a pouvoir
de signer seul tout moyen de paiement (chèques, virements, etc).


ARTICLE 14 – Indemnités

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.


ARTICLE 15 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur communément appelé “charte” est établi par le bureau qui le fait alors
approuver par le conseil d’administration. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.


ARTICLE 16 – Mode de réunion

L’Association est une association de joueurs de jeux vidéo en ligne. A ce titre, elle a une
activité qui est très majoritairement sur internet. Le fonctionnement quotidien du bureau, ses conseils d’administration et ses assemblées générales peuvent avoir lieu sur internet, afin que chaque membre concerné puisse y participer aisément.

Ainsi, un forum dédié à son activité sera mis en place, où se tiendront, et seront conservées, toutes les réunions de l’Association. Ce forum autorisera le vote secret des membres.

Les Assemblées Générales seront donc convoquées sur le forum ainsi que par e-mail auprès des membres quinze jours à l’avance. Les délibérations auront une durée de 7 jours afin que chacun puisse s’exprimer.


ARTICLE 17 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs
liquidateurs seront nommés, et les actifs, s’il y a lieu, seront dévolus conformément aux décisions de l’Assemblée Générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Si ya pas de shell, ya pas de plaisir...

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Fingers in the noise. Maxime verdâtre.

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