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Règlement Intérieur Association Team TranKilou

Posté : sam. 4 juil. 2015, 19:13
par =[TTK]= Memphis007
REGLEMENT INTERIEUR TEAM TRANKILOU


ARTICLE 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit observer une période d’essai de 30 jours au minimum.
Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion disponible sur le site internet de l’association

L’adhésion est effective après paiement de la cotisation annuelle.


ARTICLE 2 – Démission – Radiation – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée ou par courriel avec accusé de réception. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article «*8*» des statuts, la radiation d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
– la non-participation aux activités de l’association,
– toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association, à ses membres ou à sa réputation.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des membres présents (un minimum de 50% de présence des membres du conseil est requis).

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.


ARTICLE 3 – Cotisation – Dons – Modalités de paiement

1. La cotisation annuelle d’un membre peut être révisée chaque année par les membres du bureau

Cette cotisation est fixée à 60€ pour le statut d’Adhérent.

2. Tout adhérent à la possibilité de verser une somme plus importante que le montant de la cotisation annuelle et/ou d’effectuer un don manuel à l’association. Le conseil d’administration, après évaluation, se réserve le droit d’accorder le statut dit «*Bienfaiteur*» au membre adhérent.

3. Le paiement de la cotisation doit être effectué en totalité le 1er janvier de chaque année ou au prorata temporis mensuel (y compris le mois en cours) lors de l’adhésion dudit membre, après la réalisation de la période d’essai. Le paiement peut être fait par le biais d’un versement bancaire sur le compte de l’association ou par chèque.

4. Dans le cas où un membre rencontre des difficultés financières, le Trésorier recevra, en toute confidentialité, vos arguments et pourra, après accord du conseil d’administration, décider d’une réduction de la cotisation, de modalités de paiements mensuels ou de la gratuité de l’adhésion. Cette mesure restant toutefois exceptionnelle.


ARTICLE 4 – Avantages des membres

Les membres, quels qu’ils soient, peuvent bénéficier de tous les avantages sans restriction que l’association peut fournir :

1. Accès au site internet, au forum de discussion, au système de chat vocal ainsi qu’aux différents serveurs de jeu pouvant être mis en place par l’association.

2. Création et utilisation d’une adresse email et du webmail. Cette adresse de courriel électronique se doit d’être utilisée par le membre en respectant la législation en la matière.

3. Participer aux prises de décision lors des assemblées générales.

4. Obtenir les avantages des partenariats que l’association pourrait conclure.


ARTICLE 5 – Devoirs des membres

1. Chaque membre est tenu de connaître le contenu du présent règlement intérieur de l’association et de le respecter.

2. Chaque membre se doit de payer sa cotisation annuelle, en fonction de son statut, et de participer aux activités de l’association.

3. En cas de changement, même minime, de ses coordonnées personnelles chaque membre devra les mettre à jour dans les plus brefs délais auprès d’un membre du bureau.


ARTICLE 6 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

Les membres présents votent par le biais d’un système d’audioconférence (Teamspeak 3). Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 30 % des membres présents.

2. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article «*10*» des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire sous condition d’avoir renseigné le formulaire de procuration, disponible sur notre site internet, qui précise le nom de son représentant et un code à 4 chiffres que le représentant devra pouvoir communiquer au Président lors du vote.


ARTICLE 7 – Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur présentation de justificatifs. Il est également possible d’abandonner ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu (art. 200 du CGI).


ARTICLE 8 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil lors de n’importe quelle réunion de celui-ci.